Billet original publié par La communauté des internautes sur son blog (licence CC BY).
Il y a quelques jours, un poignée de barbus au fond de leurs garages respectifs reprenaient le glossaire proposé par la HADOPI sur son site pour lui refaire le portrait.
But de la manœuvre, montrer que lorsqu’on veut parler technique, il convient de faire attention à ce qu’on dit, surtout dans un glossaire. Second but, avancer un travail effectué par la communauté sur le site HADOPI, histoire qu’on nous dise pas dans quelques mois "on vous a invité au dialogue et vous n’avez rien fait" et donné un peu le change à ceux qui ne manqueront pas, sous peu, de dire "regardez tous ces rustres sur le net, tout juste bons à flooder ou à hacker des sites". Nous avions fait le pari un peu fou de faire ça bien pour que notre travail puisse être repris par la haute autorité.
Dans cette optique, la licence CC-BY-NC avait quelque peu été malmenée, attribuant la paternité du travail effectué à "la communauté des internautes", parce qu’au fond, nos pommes à nous, on s’en fout pas mal, vu qu’on a aucune envie de devenir célèbres.
J’ai passé un long moment au téléphone avec la responsable juridique de la haute autorité ce matin. Ils ont apprécié le travail effectué, ils ont apprécié la méthode et même le message que nous souhaitons faire passer, ils ont envie de reprendre le boulot, mais ils veulent coller à la licence CC-BY-NC, que personne ne leur reproche une utilisation illégale d’une œuvre sous droit d’auteur. Dans le fond, on peut les comprendre, vu leur métier.
Et que dit cette licence ? Outre le fait que l’utilisation de l’œuvre ne doit pas avoir de caractère commercial, ce qui est a priori le cas avec la haute autorité, la paternité de l’œuvre doit être citée. Et en droit, "la communauté des internautes", ça n’existe pas, puisqu’elle n’a malheureusement pas la personnalité morale. Nous avons donc tourné en rond au téléphone pendant 30 minutes a tenter de trouver des solutions.
Et c’est finalement Skhaen qui m’a suggéré l’idée du siècle cet après midi. La licence CC-BY-NC dit :
« Auteur original » : la ou les personnes physiques qui ont créé l’Oeuvre.
et, en matière de gestion de la paternité :
Il [le repreneur] doit communiquer le nom de l’Auteur Original ou son éventuel pseudonyme s’il est indiqué ; le titre de l’Oeuvre Originale s’il est indiqué ; dans la mesure du possible, l’adresse Internet ou Identifiant Uniforme de Ressource (URI), s’il existe, spécifié par l’Offrant comme associé à l’Oeuvre, à moins que cette adresse ne renvoie pas aux informations légales (paternité et conditions d’utilisation de l’Oeuvre).
On découvre donc d’une part que seule une personne (ou un groupe de personnes) physique peut protéger une œuvre. Une association, une entreprise ou tout autre type de personne morale, non. Mais on apprends aussi que la citation de paternité se fait, au choix, en employant le nom ou le pseudonyme de l’auteur si celui-ci l’a fourni.
Je tiens donc a clamer haut et fort devant témoins que mon tout nouveau pseudonyme est "La communauté des internautes", à défaut d’avoir une licence valable à appliquer à notre œuvre (saleté de loi). J’invite tous mes camarades ayant participé à la réfection du glossaire HADOPI à faire de même sur leurs blogs respectifs. Nous comprendrons par ailleurs parfaitement que la haute autorité n’écrive pas 7 ou 8 fois de suite "paternité à La_communauté_des_internautes". Une seule et unique fois suffira.
NB : Oui, je suis un peu mégalo, mais je garde aussi mon ancien pseudo hein, faut pas croire !